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Documents
Carnet ATA
Définition
Document douanier international facilitant l'admission temporaire de marchandises pour foires et salons.
Termes reliés
Termes similaires ou complémentaires
Liasse Documentaire
Ensemble des documents requis pour une opération de dédouanement.
Facture Proforma
Facture provisoire établie avant l'expédition des marchandises, servant de devis.
Liste de Colisage
Document détaillant le contenu de chaque colis d'une expédition (packing list).
Connaissement
Document de transport maritime (Bill of Lading) servant de preuve du contrat de transport.
Bon à Enlever (BAE)
Autorisation délivrée par la douane permettant d'enlever les marchandises après paiement des droits.
Certificat d'Origine
Document attestant du pays d'origine des marchandises.