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Documents
Facture Proforma
Définition
Facture provisoire établie avant l'expédition des marchandises, servant de devis.
Termes similaires ou complémentaires
Liasse Documentaire
Ensemble des documents requis pour une opération de dédouanement.
Carnet ATA
Document douanier international facilitant l'admission temporaire de marchandises pour foires et salons.
Liste de Colisage
Document détaillant le contenu de chaque colis d'une expédition (packing list).
Connaissement
Document de transport maritime (Bill of Lading) servant de preuve du contrat de transport.
Bon à Enlever (BAE)
Autorisation délivrée par la douane permettant d'enlever les marchandises après paiement des droits.
Certificat d'Origine
Document attestant du pays d'origine des marchandises.